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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANCAISE
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TRACIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRACIA
LA BROSSERIE FRANCAISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4194836
Date de dépôt :
06/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2025
TRACIA de LA BROSSERIE FRANCAISE

Présentation de la marque TRACIA

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BROSSERIE FRANCAISE domicilié(e) 66 Rue du Pont d'Arcole - 60000 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats, M. David ROSELMAC domicilié(e) 15 Boulevard Clemenceau - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque TRACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACIA arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.

LA BROSSERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : , Bioseptyl DENTIFRANCE , Bioseptyl DENTIFRAISE , Dans ma salle de bain , DUNE , RECYCLETTE , Les Vertueux , 1845 , ZE GOOD , BIOSEPTYL


LA BROSSERIE FRANCAISE, Société par actions simplifiée - 66 Rue du Pont d'Arcole - 60000 - BEAUVAIS - France


Cabinet d'Avocats, M. David ROSELMAC - 15 Boulevard Clemenceau - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en ambre, en nacre, en écume de mer ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; montures de brosses ;

Brosserie ; brosses à cheveux ; peignes pour cheveux ; étuis pour peignes ; poils pour la brosserie ; soies d'animaux (brosserie et pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;

Articles décoratifs pour la chevelure ; broderies et décorations pour les cheveux ; bigoudis ; rubans et bandeaux pour les cheveux ; épingles à cheveux ; épingles à onduler les cheveux ; filets pour les cheveux ; noeuds pour les cheveux ; pinces à cheveux.